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La DSN, Une seule déclaration pour les remplacer toutes

 

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Documentation
Documentation DSN pour les déclarants
 
 
 
 
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norme DSN phase 2

 

Elle  prend en compte l'élargissement de la DSN au volet Urssaf de la DUCS et aux établissements de travail temporaire (ETT).

 
 
 

norme DSN phase 3

 

La norme DSN phase 3 prend notamment en compte l'élargissement de la DSN à toutes les DUCS et à
la DADS-U.